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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-654 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-611 du 10 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-611 du 10 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en ... Arrêté Ministériel n° 2023-654 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-481 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. David Refondini, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. David Refondini, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en ... Arrêté Ministériel n° 2023-481 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-104 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-118 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Florian Grolier en ... 13 novembre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Florian Grolier, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... Arrêté Ministériel n° 2024-104 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-611 du 10 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-727 du 12 novembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé ESPINOSA, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-727 du 12 novembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Chloé Espinosa, en ... Arrêté Ministériel n° 2022-611 du 10 novembre 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-257 du 17 mai 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Anthony Braulio reçue en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-257 du 17 mai 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Anthony Braulio reçue en date ... Arrêté Ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-118 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-102 du 24 février 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Florian Grolier en date ... novembre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Florian Grolier, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu ... Arrêté Ministériel n° 2023-118 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑229 du 18 avril 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑236 du 20 avril 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen en date du 27 ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑236 du 20 avril 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen en date du 27 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑229 du 18 avril 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-480 du 15 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Johann Servella, en date du 2 août 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 septembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Johann Servella, en date du 2 août 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 septembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2022-480 du 15 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-513 du 29 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Thomas Nguyen Van Hai, en date du 8 août 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 septembre 2022 ;
Arrêtons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Thomas Nguyen Van Hai, en date du 8 août 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 septembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2022-513 du 29 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-257 du 17 mai 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Anthony Braulio, en date du 4 avril 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 mai 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Anthony Braulio, en date du 4 avril 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 mai 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Anthony ... Arrêté Ministériel n° 2022-257 du 17 mai 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-269 du 19 mai 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
. Christian CALMET, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 31 mai 2022.
Art. 2.
Le ... Calmet, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 31 mai 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire ... Arrêté Ministériel n° 2022-269 du 19 mai 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-437 du 22 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 22 août 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 22 août 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... Arrêté Ministériel n° 2022-437 du 22 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Luc Maggiacomo en date du 22 novembre 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 décembre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Luc Maggiacomo en date du 22 novembre 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 décembre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-757 du 11 décembre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Létizia Alessandri, en date du 26 octobre 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Létizia Alessandri, en date du 26 octobre 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Ministériel n° 2015-757 du 11 décembre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-233 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date du 6 février 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date du 6 février 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2020-233 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...